Mentions légales
Informations légales relatives à l'éditeur et à l'hébergeur du site Côté Climat.
1. Éditeur du site
Dénomination / forme juridique : SAS « Agence Le Poulpe »
Capital social : 100 €
Immatriculation : RCS Marseille n° 939 527 610
Siège social : 96 Rue Paradis, 13006 Marseille
Téléphone : 07 66 04 23 83
Courriel : alvarez.raphael.13@gmail.com
Directeur de la publication : Raphaël Alvarez, Président
2. Hébergeur
Nom de l’hébergeur : Hostinger
Forme juridique : UAB
Siège social : Švitrigailos str. 34, Vilnius 03230, Lituanie
Téléphone : +370 64503378
Courriel : domains@hostinger.com
Site : hostinger.com
3. Objet du site
Ce site a pour objet de faciliter la mise en relation entre particuliers et experts du bâtiment qualifiés.
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus (textes, images, marques, bases de données, etc.) est protégé. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.
5. Responsabilité
L’éditeur agit exclusivement comme intermédiaire ; il ne réalise ni ne garantit les travaux présentés. Il s’efforce d’assurer l’exactitude des informations publiées, sans pouvoir être tenu responsable des omissions, inexactitudes ou liens externes.
6. Accessibilité numérique
L’éditeur s’engage à rendre le site accessible conformément à la directive (UE) 2019/882 (RGAA). La déclaration d’accessibilité sera publiée prochainement.
7. Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, compétence exclusive des tribunaux du ressort de la Cour d’appel de Marseille.
8. Modification du document
Ces mentions peuvent être modifiées à tout moment ; l’utilisateur est invité à les consulter régulièrement.